Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GALLAND Jean
/
R STAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R STAT
M. GALLAND Jean, Hugues, Charles

Numéro de dépôt :
1374528
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1996
R STAT de GALLAND Jean

Présentation de la marque R STAT

Déposée le 13 octobre 1986 par monsieur GALLAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R STAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GALLAND Jean domicilié(e) Cité Cachin - Bât. A, 93230 ROMAINVILLE. - France.

La marque R STAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R STAT est expirée depuis le 13 octobre 1996.

GALLAND Jean a également déposé les autres marques suivantes : AIRVANE , AUTELEC , SELFTAXI , ELECTRICAIRE


M. GALLAND Jean, Hugues, Charles - Cité Cachin - Bât. A, 93230 ROMAINVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

.Appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils de contrôle du refroidissement pour moteurs thermiques et en particulier dispositifs de régulation thermostatique à servocommande.